Références

 

EN SAVOIR PLUS

 

        

Photovoltaique 

Nous sommes intervenus en 2018 dans le cadre de plus de 630 installations photovoltaïques (acquisition, financement, refinancement) totalisant prés de 238 MWc :

 

 

  • Audit juridique et documentation de financement (plusieurs projets BPI) ;
  • Audit juridique portefeuille photovoltaïque (TOTAL SOLAR – AUXIFIP) ;
  • Audit juridique et documentation de financement (BPI – URBASOLAR) ;
  • Audit juridique portefeuille photovoltaïque (ENERGECO – URBASOLAR) ;
  • Audit juridique et documentation de financement d’un projet de centrale photovoltaïque (AUXIFIP – QUADRAN) ;
  • Audit juridique dans le cadre du refinancement de près de 100 centrales photovoltaïques (CAP VERT ENERGIE – La Banque Postale) ;
  • Audit juridique dans le cadre du refinancement d’un portefeuille de 103 centrales photovoltaïques (CEPAC) ;
  • Audit juridique dans le cadre du refinancement d’un portefeuille de plus de 150 centrales photovoltaïques (AUXIFIP) ;
  • Audit juridique dans le cadre du refinancement d’un portefeuille de 55 installations photovoltaïques (AUXIFIP - Technique Solaire) ;
  • Audit juridique pour le refinancement d’un portefeuille de 158 centrales photovoltaïques (confidentiel).
  • Accompagnement d’AMARENCO dans le cadre du développement ou de l’acquisition de plusieurs projets photovoltaïques ;
  • Audit juridique et documentation de financement de deux projets de centrales solaires au sol (BPCE IOM – QUADRAN) ;
  • Audit juridique de plusieurs centrales photovoltaïques (AUXIFIP – QUADRAN) ;
  • Audit juridique de plusieurs centrales photovoltaïques (ENERGECO – QUADRAN) ; 
  • Audit juridique et documentation de financement (138 serres photovoltaïques, projet CIC-CM - Brouilla) ;
  • Audit juridique dans le cadre du refinancement d’un portefeuille d’installations photovoltaïques (AUXIFIP - Technique Solaire) ;
  • Audit juridique d’un projet de 49 serres agricoles (Jardin de Bompas) ;
  • Audit juridique et documentation de financement d’une centrale au sol (Triodos - La Compagnie du Vent) ;
  • Audit juridique de vingt centrales photovoltaïques (Fonroche - AUXIFIP) ;
  • Audit juridique de trois centrales photovoltaïques (Urbasolar, bâtiments/ombrières) ;
  • Documentation de financement et audit juridique de deux projets photovoltaïques (Quadran - Nouvelle-Calédonie) ;
  • Audit juridique de trois projets d’ombrières photovoltaïques de parking (WALON) ;
  • Assistance juridique d’un groupement agricole pour le développement d’un ensemble de 14 installations photovoltaïques ;
  • Assistance juridique des sponsors dans le cadre du développement de trois centrales photovoltaïques au sol.
 
 
    

Eolien 

Nous sommes intervenus en 2018 dans le cadre de projets éoliens représentant 186 turbines pour un total de 540 MW. 

Ci-après quelques exemples illustratifs :

 

 

  • Audit juridique et documentation de financement (SAMFI – AUXIFIP)
  • Audit juridique et documentation de financement d’un parc éolien en Guadeloupe (QUADRAN)
  • Audit juridique de deux parcs éoliens (ENERGECO-TTR)
  • Audit juridique (parc éolien Avesnes – Iwuy)
  • Audit juridique et documentation en vue de l’acquisition de deux parcs éoliens (SERGIES)
  • Audit juridique et documentation de financement d’un parc éolien (Langa - AUXIFIP) 
  • Audit juridique du portefeuille de parcs éoliens (Boralex – AUXIFIP – CIC – BPI) 
  • Audit juridique (parc éolien La Mutte (Escofi))
  • Audit juridique et documentation de financement de 3 parcs éoliens (TRIODOS-IEL)
  • Audit juridique d’un parc éolien (TORFOU-EPURON/AUXIFIP)
  • Audit juridique et documentation de financement d’un projet de parc éolien en Nouvelle-Calédonie (Quadran/BPCE International et Outre-Mer) ; 
  • Audit juridique d’un parc éolien (ENERGECO – La Compagnie du Vent) ;
  • Audit juridique d’un parc éolien (SERGIES/AUXIFIP) ;
  • Audit juridique d’un parc éolien (ENERGECO – Novenergia) ;
  • Audit juridique d’un projet de parc éolien (VOL-V/AUXIFIP) ;
  • Audit juridique et documentation de financement du 1erparc dans le cadre de l’arrêté du 13 décembre 2016 (TRIODOS-TTR) ;
  • Audit juridique et documentation de financement d’un projet de parc éolien (Quadran/TRIODOS).

 

 

 Méthanisation 

 

  • Audit juridique d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane sur un site ISDND ; 
  • Audit juridique d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane, Celle-Sur-Belle (Technique Biogaz) ;
  • Audit juridique d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane, CBCHT (VOL-V) ;
  • Audit juridique et documentation de financement d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane (AUXIFIP/Méthaisne Energie Verte) ;
  • Audit juridique d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane, (Aunis énergie) ;
  • Audit juridique d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane, (Biogasconha - Fonroche) ;
  • Audit juridique d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane, (Déméter Energies) ;
  • Audit juridique et revue de la documentation de financement d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane CBDUN (VOL-V) ;
  • Audit juridique d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane (Biogaz d’Arcis) ;
  • Audit juridique de trois projets de centrales de méthanisation avec injection de biométhane (ENGIE) ;
  • Audit juridique d’une centrale de méthanisation CBVER (VOL-V) ;
  • Audit juridique d’une centrale de méthanisation avec injection de biométhane (EDEN Biogaz) ;
  • Audit juridique et revue de la documentation de financement d’une centrale de méthanisation (Cam Energies – Méthagri 32)

 

 

 

Hydroéléctricité 

 

  • Audit juridique dans le cadre du financement d’une centre hydroélectrique (Voltalia)
  • Audit juridique et documentation de financement concernant une centrale hydroélectrique en Corse (Crédit Coopératif)
  • Audit juridique dans le cadre de l’acquisition de 4 centrales hydroélectriques (UNITe) ;
  • Audit juridique et documentation de financement dans le cadre de l’acquisition d’une centrale hydroélectrique (BPI) ;
  • Audit juridique et documentation de financement (Ruas électricité) ;
  • Audit juridique dans le cadre de la rénovation d’une centrale hydroélectrique (Melle);
  • Accompagnement en lien avec le développement de petites installations hydroélectriques en Guyane (VOLTALIA) ;
  • Audit juridique dans le cadre de la rénovation de plusieurs installations hydroélectriques en Corse (Auxifip).